Auteur/autrice : contact@systemezap.com

En partenariat avec Mon-Assistant-Bar.com, voici le 4ème volet de notre saga… celle-ci présentant le déroulement d’un contrôle fiscal.

AVANT LA VISITE DU CONTRÔLEUR

 

1.> LES DOCUMENTS*

• L’avis de vérification
• La charte du contribuable vérifié

La règle de base pour tout contrôle fiscal est de gagner du temps. Ne pensez pas qu’en allant vite, vous en serez plus vite débarrassé ! Toute précipitation sans réflexions préalables peut s’avérer désastreuse. Essayer de retarder le 1er Rdv pour préparer votre dossier et le maîtriser au mieux !

2.> LA DURÉE DU CONTRÔLE*

• De 3 mois pour un CA < 777 000 € ht
• Sans limite pour un CA > 777 000 € ht

Le contrôle démarre non pas lors de la réception de l’avis de vérification mais lors de la 1ere entrevue et s’achève à la dernière entrevue.

3.> LES EXERCICES CONTRÔLES ET LA PRESCRIPTION*

Le contrôle démarre à la 1ere entrevue et finit à la dernière entrevue. Sont contrôlées les 3 derniers exercices clôturés.

Le contrôle peut être prorogé dans certains cas, notamment en cas de traitements de données informatiques.

 

LE CONTRÔLEUR EST LA !

 

1.> OU SE PASSE LE CONTRÔLE ?*

Le contrôle se déroule dans les bureaux du contribuable ou s’effectue chez son expert-comptable.

2.> L’ACCUEIL DU VERIFICATEUR*

Cette phase conditionne souvent le climat général dans lequel le contrôle va se dérouler.
Evitez également de l’installer dans un endroit peu avenant, genre une cave !

3.> ATTENTION A L’OBSTRUCTION AU CONTRÔLE !*

N’oubliez pas que toute obstruction à un contrôle, violente ou même passive (traîner des pieds à chaque demande du contrôleur) est très lourdement sanctionnée. Dans tous les cas, courtoisie et coopération sont de règle.

Outre les sanctions fiscales, l’opposition au contrôle fiscal peut entraîner l’application de sanctions pénales, prononcées par le tribunal correctionnel.

N’oubliez jamais qu’un accord oral ou tacite de votre inspecteur n’a aucune valeur.
Ne cherchez pas des boucs émissaire du style « ce n’est pas moi, c’est le comptable », ce type de réponse peu professionnelle ne vous vaudra pas l’indulgence du contrôleur !

4.> ET SI L’ENTREPRISE A CESSE SON ACTIVITÉ ?*

Vous êtes redevable de votre passé. Vous devrez vous comporter avec le contrôleur comme si vous étiez en activité.

5.> ET SI L’ENTREPRISE EST EN LIQUIDATION JUDICIAIRE ?*

Le contrôle fiscal se déroulera avec le mandataire de justice.
Et concernant la créance fiscale éventuelle, elle se rajoutera à votre Passif.

6.> PHASE 1 DU CONTRÔLE : approche globale du fonctionnement de l’entreprise*

Le 1er Rdv est une simple prise de contacts entre vous et le contrôleur.
Le vérificateur ne peut emporter à son bureau tout ou partie de vos documents comptables que si vous en faites vous-même la demande préalable, par écrit.

7.> PHASE 2 DU CONTRÔLE : approfondissement et recherche d’incohérences*

Elle consiste à réconcilier les montants figurant dans les déclarations fiscales avec la comptabilité de l’entreprise. En général et selon la taille de l’entreprise, le vérificateur peut procéder par sondage et va alors élargir son contrôle si le ou les sondages réalisés lui laissent penser que des erreurs puissent exister.

Durant la suite du contrôle, l’inspecteur va s’attacher à trouver des irrégularités susceptibles de donner lieu à un redressement. N’oubliez pas qu’il vient pour trouver ! Il peut disposer de l’assistance d’un informaticien.

8.> PHASE 3 DU CONTRÔLE : réunion de synthèse*

Si le contrôleur trouve des anomalies, celles-ci sont motivées par écrit et vous avez 30 jours pour y répondre.
Toute vérification de comptabilité doit ménager un débat oral et contradictoire avec le vérificateur.
Lorsque le contrôle ne permet pas un tel débat, la procédure engagée est irrégulière.

9.> PHASE 4 DU CONTRÔLE : conclusions*

Suite aux observations du contribuable, l’administration transmet sa conclusion:
• Absence de redressement
• Proposition de rectification

Si vous êtes redressé, il vous reste néanmoins plusieurs recours pour faire valoir vos droits.

10.> LES PENALITES*

Pénalités et intérêts de retard ont vite fait de faire grimper l’addition, surtout en cas mauvaise foi ou de fraudes avérées.

* Il ne s’agit que d’un extrait de l’article de Mon Assistant Bar. Pour accéder à plus d’informations sur le déroulement d’un contrôle fiscal, rendez-vous sur le site www.mon-assistant-bar.com et l’article dédié en cliquant ici.

Destination de vacances par excellence de l’Ile Maurice, Grand Baie vit au rythme de ses voyageurs en proposant de nombreux établissements de loisirs dans un paysage paradisiaque.

Depuis le 12 juin dernier, un nouveau club vient animer ce paysage de carte postale : le 55 Piano Bar Lounge…. Tel le nouveau « place to be » pour les amoureux de la musique et de la fête : un endroit chic, une ambiance feutrée avec de jolies lumières tamisées, une riche programmation d’orchestres et de concerts…

Durant cette soirée d’ouverture (une première fois repoussée pour des problèmes d’accessibilité), les visiteurs ont pu découvrir cet endroit atypique. De la cave à vins et champagnes, en passant par le bar, aux espaces VIP puis aux animations, tout a été pensé pour composer la mélodie de la fête et du partage.

Un projet longuement réfléchi, notamment au niveau du système de gestion et d’encaissement. Après comparatif, le gérant a décidé de faire confiance au système ZAP présent en métropole, dans les DOM-TOM et à l’étranger depuis 30 ans, et affichant plus de 350 références.

Il faut dire qu’après l’installation d’une précédente enseigne mauricienne nommée l’ « OMG » en avril 2013, ce savoir-faire a déjà eu l’occasion de séduire et faire ses preuves à Grand Baie.

A fortiori, la distance géographique n’a pas été un frein… ZAP proposant un système entièrement centralisé (toutes les caisses convergent vers un même logiciel ZAPSIS), il est très facile pour les techniciens d’assurer l’assistance en prenant la main à distance sur les machines, après s’être adapté aux contraintes horaires. Les commandes de consommables ont, elles, été calculées à l’année afin d’optimiser les envois. Concrètement, de la logistique à la formation, tout a été pensé afin de faciliter la mise en place de nos solutions.

Après l’envoi du matériel et des consommables (consommables papier/ticket et cuves) par nos soins, notre technicien s’est ainsi déplacé sur site pour l’installation de 2 caisses bar tactiles chaînées à 3 impressionnantes rampes de 12 doseurs électroniques et une imprimante de production pour la cuisine. Dans cette configuration, les produits sont exposés à la clientèle pour accroître les ventes, chaque dose débitée apparaît instantanément sur la caisse, et les produits à préparer sont annoncés en cuisine. Plus qu’une simple installation, il a accompagné et formé toute l’équipe du 55 aux nouveaux outils et services.

Remerciant Pascal et Slobodan (dit « Bobo ») pour leur gentillesse et la confiance réitérée à l’égard de notre gamme de produits, nous leur souhaitons une excellente phase de lancement.

(Cliquez-ici pour accéder à la page Facebook dédiée au 55..)

L’ex. « PLAYA » de Saint-Germain (86) a récemment réouvert ses portes, laissant place à une nouvelle enseigne : « L’INSIDE CLUB »… un bel établissement entouré de verdure, chic et cosy.

Lors de la soirée d’inauguration du 29 mai dernier, les noctambules de la région ont pu pénétrer dans ce nouveau lieu, danser sur des musiques variées des années 80 à nos jours et faire la fête en compagnie de la nouvelle équipe de l’Inside Club dans une ambiance festive.

Dans un élan de modernisation de son nouveau club, Cyril a tenu à apporter sa touche personnelle.

D’abord soucieux d’élargir sa zone de chalandise, il a instauré le déploiement d’un système de navettes à travers les communes environnantes.

Aussi, dans une logique sécuritaire, le nouveau boss a décidé d’accroître le contrôle… qu’il s’agisse de l’accès à l’établissement, de la télésurveillance, comme du système de gestion et d’encaissement.

A l’heure où les contrôles fiscaux se multiplient dans le domaine des CHRD (Cafés, hotels, restaurants, Discothèques…), il était primordial pour Cyril de se doter d’outils de gestion performants et conformes au cadre réglementaire (cliquez-dessus pour obtenir des informations sur la législation).

Même s’il a déjà eu l’occasion de travailler dans le milieu et conseillé par plusieurs tenanciers, s’agissant de la gestion de sa 1ère discothèque, son choix s’est très vite porté sur le système ZAP, considéré comme « un système de contrôle fiable, adapté à la profession, complet et centralisé ».

Il a ainsi souhaité équiper son club d’une billetterie informatisée tactile (édition jusqu’à 500 entrées/heure de tickets facilement personnalisables avec code-barres unique pour sécuriser leur utilisation au bar), d’un poste bar tactile complet (encaissement différé, possibilité de remises ou offerts, ventilation des différents taux de TVA, intégration du plan de l’établissement, repérage visuel des tables disponibles, réservées et occupées, modes d’identification serveur) chaîné à deux rampes de 8 doseurs électroniques (débit des alcools rapide, détecteur de changement de bouteilles pour éviter que des doses soient servies hors doseurs), complété d’un module « contrôle bouteilles » (édition d’étiquettes autocollantes comportant l’heure et le nom du serveur, nom de client si détenteur carte de fidélité, évitant ainsi les bouteilles fraudées ou échangées).

Depuis une semaine, l’équipe de l’Inside Club a pu découvrir et utiliser sans difficulté ces nouveaux outils, profitant d’une formation sur site et de la présence de notre technicien durant le week-end d’ouverture.

Confirmant leur satisfaction à l’égard du système, le gérant et son épouse projettent déjà d’équiper l’établissement d’un module de fidélisation (édition de cartes de fidélité personnalisées, véritable porte-monnaie électronique grâce au cumul des points, mise en place de campagnes de communication ciblées, gestion des fichiers clients…) pour récompenser leurs clients les plus assidus et mettre à profit une véritable stratégie de communication.

Remerciant Samantha et Cyril de nous avoir fait confiance durant la mise en place de leur projet, nous leur souhaitons un franc succès.

(Cliquez-ici pour accéder à la page Facebook dédiée à l’INSIDE CLUB..)

Le système de dosage proposé par notre société a été aperçu dans la fameuse émission PATRON INCOGNITO rediffusée sur M6 le mercredi 27 mai 2015.

Le concept de cette émission consiste à déguiser un patron afin qu’il puisse comprendre tous les métiers de son entreprise sans que ses employés le reconnaisse. Une immersion instructive pour se confronter à la réalité du terrain.

L’émission du 21 janvier (reprogrammée le 27 mai) met en avant le directeur général du groupe « La Pataterie » : Alexandre MAIZOUE.

Lors de cette immersion de quelques jours, Alexandre MAIZOUE (dans la peau de Bertrand), va ainsi découvrir si les standards de l’entreprise sont acquis et vérifier l’application des procédures sur le terrain. Il commence par le métier de cuisinier à LA PATATARIE DE CHATEAU-THIERRY (02), puis, le métier de serveur à LA PATATERIE DE VIRY-NOUREUIL (02) et de LA ROCHE-SUR-YON (85) et à la plonge à LA PATATERIE DE BASSE-GOULAINE (44).

Cette enseigne de restauration spécialisée dans la pomme de terre et élue en 2013 puis 2014 « restaurant préféré des Français », fait partie de nos fidèles clients depuis Novembre 2011.

Forts d’un satisfecit général, nous avons équipé à ce jour plus de 100 patateries de nos rampes de doseurs.

S’agissant de la version mécanique (sans électronique par opposition à l’autre modèle disponible et qui permet de comptabiliser le nombre de doses servies), cette solution est déclinée sur 2 formats : 5 ou 10 doseurs.

En outre, ce dispositif permet :

• Une véritable mise en valeur des produits (quoi de plus vendeur que de montrer ses produits),
• Un contrôle optimisé de la quantité d’alcool déversée dans chaque verre (pour lutter contre la main lourde du barman, les doseurs sont disponibles sur des capacités de 1,5 à 5 cL),
• De gérer aussi les alcools sucrés (tels que le Get et le Malibu),
• Un entretien simple et rapide (passage hebdomadaire sous un filet d’eau tiède).

A travers cette émission, nous sommes heureux de voir représenter indirectement nos solutions de contrôle, fondues dans le décor du métier et ce, dans des enseignes qui nous accordent chaque jour leur confiance.

Retrouvez cette émission sur vos écrans le 6 juin à 13h30 sur M6 ou sur le site de M6 Replay en cliquant ici ou sur l’image.

ZAP se retouve dans l’édition du mois de mai du Magazine de la discothèque !

Cet article présente la nouvelle discothèque le GOTHAM – ex FOX TROT – à Lyon (69) inaugurée le 14 février dernier.

En complément de notre article sur la reprise et la modernisation de cet établissement (paru le 27 février dans notre rubrique « actualités »), le mensuel évoque sans concession notre installation au GOTHAM CLUB et les avantages procurés par le système ZAP.

Le Magazine de la Discothèque restant l’un des rares supports réservés exclusivement aux établissements de loisirs nocturnes, c’est un véritable honneur pour nous d’y être cité.

Par ces quelques lignes, nous remercions donc Phil’ et son équipe pour ce joli coup de projecteur à l’égard de nos solutions…. Et vous souhaitons une très bonne lecture !

Article “Le Gotham” du Magazine de la discothèque – édition mai 2015 (pages 4 et 5)

(Cliquez-ici pour accéder à l’article du GOTHAM dans le magazine de la discothèque)

(Cliquez-ici pour accéder à la page Facebook dédiée au GOTHAM.)

(Cliquez-ici pour accéder au site web du GOTHAM..)

Sur la commune de Le Juch (29), la fête bat son plein chaque week-end dans la discothèque LE MOULIN au gré de soirées très animées.

Plutôt atypique, l’enseigne propose en réalité 4 univers : le « COTTON CLUB » pour les plus de 30 ans, la « GRANDE SALLE », le « LOUNGE » ainsi qu’une terrasse… ceci pour que les clubbers de la région puissent « s’éclater jusqu’au bout de la nuit ! », tel est le mot d’ordre au MOULIN…

Aux manettes depuis près de 2 ans, le gérant a décidé d’optimiser la gestion de son établissement et accroître sa rentabilité. Pour se faire, il s’est tourné vers notre société pour l’encaissement, le contrôle des débits d’alcool et la fidélisation de sa clientèle.

Désormais doté d’un système ZAP complet, le Moulin est maintenant en capacité d’accueillir plus de 500 visiteurs par heure en parfaite conformité avec la législation (billetterie informatisée tactile), organiser le dépôt de leurs effets personnels (terminal vestiaire tactile avec tickets perforés), servir aux bars et fidéliser ses plus précieux clients.

Directement chaînées au module « contrôle bouteilles » (édition automatique d’une étiquette pour chaque bouteille vendue de manière à ce qu’une bouteille sans étiquette soit forcément une bouteille fraudée) et aux rampes de doseurs électroniques (chaque dose débitée est automatiquement inscrite sur le terminal associé), les caisses bar tactiles permettent de renforcer le contrôle des débits. Aussi, un ticket « conso » ne pourra être utilisé qu’une (ou plusieurs fois) sur l’ensemble des 3 caisses (selon le paramétrage, un même ticket ne peut pas être repassé dans une autre salle).

Pour permettre à la personne chargée du marketing de récompenser chaque client, le Moulin profite également des dernières solutions de fidélisation développées par ZAP. A l’aide d’une tablette, une hôtesse consigne les coordonnées des clients et imprime une carte privative personnalisée (avec ou sans la photo du client). Cette carte permet ensuite au client de cumuler des points et/ou de l’utiliser tel un porte-monnaie électronique. A terme, c’est un outil pertinent et puissant qui permettra au Moulin de développer des stratégies récompensant les visiteurs les plus assidus et déployer des campagnes de communication sur-mesure (message automatisé pour les anniversaires, pour confirmer les réservations, pour relancer les clients que le système n’a pas vu venir depuis 3 semaines…)… Aussi, le présent module inscrira automatiquement les noms et prénoms des clients sur les tickets « vestiaire » et les « étiquettes bouteilles » autocollantes pour éviter les échanges malencontreux…

Bien entendu, tous les postes convergent vers un même smartphone/ordinateur qui par le biais d’un seul logiciel, permettra de faciliter la programmation des terminaux, la consultation des chiffres, la traçabilité des offerts, la remise à zéro journalière du système.

Outre bénéficier de l’ensemble des fonctionnalités ci-dessus décrites, le gérant a pu profiter d’un système « clés en main » grâce à la venue du technicien sur le site, la formation/l’accompagnement du staff pendant la première soirée, se prolongeant grâce à l’assistance technique nuits/jours proposées par la société ZAP.

Remerciant Mansour pour sa confiance, nous souhaitons au MOULIN de continuer à tourner au maximum pour produire des soirées toujours aussi réussies…

(Cliquez-ici pour accéder à la page Facebook dédiée au MOULIN..)

(Cliquez-ici pour accéder au site web du MOULIN..)

Depuis la reprise en 2012 de l’ex. SALLE DES COFFRES (68), la discothèque le CITY HALL est devenue une référence des nuits mulhousiennes.

Proposant deux salles avec deux ambiances différentes, les clients -toutes générations confondues- peuvent profiter de ces lieux au gré de leurs envies.

Afin d’optimiser la gestion de ces deux pièces, le gérant a investi dans le renouvellement de son équipement.

Depuis une semaine, l’établissement est ainsi équipé du système de contrôle et de gestion ZAP… qu’il s’agisse de la billetterie d’entrée comme des postes bars directement chaînés aux rampes de doseurs électroniques.

Un investissement indispensable dans le marché actuel des discothèques (augmentation des contrôles fiscaux, perte de chiffre d’affaires…), et qui offre à Romain (le gérant) un meilleur confort dans la gestion et des solutions adaptées aux discothèques (contrôle et édition rapide des tickets, sélection automatisée des produits sur caisse, ventilation optimisée des différents taux de TVA, lutte renforcée contre le coulage, terminaux ergonomiques et pratiques, centralisation des postes sur un même ordinateur ou Smartphone…).

Plus qu’une installation, ils bénéficient d’un accompagnement personnalisé tout au long de leur phase d’adaptation aux nouveaux outils.

Même s’il avait auparavant fait le choix d’un autre prestataire (qui ne l’a pas pleinement satisfait depuis l’ouverture), le gérant et son épouse ont déjà constaté des résultats. Grâce au système ZAP, son équipe est « responsabilisée car toute action est contrôlée et chaque poste est centralisé via un logiciel conforme avec la législation »… cela impliquant forcément une augmentation du panier moyen et donc de la rentabilité.

Heureux et fiers d’avoir participé à ce projet de modernisation, nous remercions Magalie et Romain pour leur confiance et leur souhaitons une très bonne continuation.

(Cliquez-ici pour accéder à la page Facebook dédiée au CITY HALL..)

Depuis le 17 avril dernier, l’ancienne discothèque L’EL PARADEIS implantée sur la commune de LE CHARMEL (02) est devenu l’INSOMNIA !!!

L’établissement a fait peau neuve avec une nouvelle équipe, de nouveaux DJ, ainsi qu’une nouvelle décoration chic et glamour !

Evoluant sur près de 700m2, dans une grande salle et un espace VIP, les clubbers ont pu pu apprécier la nouvelle ambiance et les animations lors du week end d’ouverture.

L’élan de modernisation dont ont bénéficié les lieux a également concerné le système ZAP.

Même si le précédent EL PARADEIS était déjà équipé d’un système depuis une dizaine d’années, les repreneurs ont souhaité renouveler intégralement leur matériel. En s’équipant d’ une nouvelle billetterie tactile, une caisse bar tactile avec 1 rampe de 8 doseurs et 2 rampes de 4 doseurs, et grâce à la centralisation de tous les postes via le logiciel Zapsis, ils ont pu mettre à profit toutes les dernières avancées et fonctionnalités du logiciel.

Pour Rachid, le nouveau gérant, il était d’ailleurs impensable de se tourner vers d’autres solutions pour la gestion de son nouveau club, appréciant « la fiabilité et la complémentarité du système ZAP ».

Après un court temps d’adaptation aux nouveaux outils, rendu minime par l’accompagnement dont ils ont pu profiter (présence du technicien ZAP durant la première soirée), l’ensemble des barmans ont très vite apprécié la sélection automatisée des produits sur la caisse (arrivée à l’écran des produits servis sur doseurs ou scannés automatiquement sans aucune saisie, intégration des logos pour les autres produits non contrôlés)…

Interrogé dans le cadre de notre suivi, Rachid nous confie qu’il est « très satisfait », qu’il s’agisse « de l’éventail de solutions disponibles dans la gamme ZAP, toutes adaptées à chaque poste, conformes à la législation et qui offrent des perspectives d’évolutions très intéressantes » (module PAD pour la prise de commande en salle, outils de fidélisation…). Au-delà des produits, et en cette période où les services tendent à se perdre, il apprécie aussi fortement « le professionnalisme de l’équipe ZAP depuis la naissance de son projet de reprise, la qualité et la réactivité du service SAV »…

Remerciant Rachid pour sa confiance à l’égard de notre société, nous lui souhaitons que les résultats encourageants constatés à l’issue du premier mois, se confirment et abondent vers un franc succès.

 

(Cliquez-ici pour accéder à la page Facebook dédiée à l’INSOMNIA..)

(Cliquez-ici pour accéder au site web de l’INSOMNIA..)

En partenariat avec Mon-Assistant-Bar.com, voici notre troisième communiqué traitant cette fois des contrôles inopinés et des obligations relatives à la tenue des billetteries en discothèques.

1. > DEROULEMENT DU CONTROLE INOPINE

Sous protection de la gendarmerie ou de la BAC, interviennent des inspecteurs de différents services, en général entre 22h et 3 heures du matin, en week-end comme en semaine. Il s’agit en général (sans que cette liste soit exhaustive) des fraudes, DDPP, de l’Urssaf, de l’inspection du travail, des impôts, des pompiers, d’équipe cynophile et des douanes, ce qui peut représenter jusqu’à plusieurs dizaines de personnes..

A noter que parfois, un agent de l’administration peut venir en éclaireur avant l’arrivée des troupes. Il paiera son entrée comme un client lambda. Son rôle sera de repérer et de noter toutes irrégularités. Puis à l’arrivée de ses collègues, il se dévoilera et bien sûr toutes ses remarques seront retenues puisqu’il est assermenté.
Les rôles de chacun sont planifiés… tout passe au crible.
Les uns vont stationner à l’extérieur de l’établissement tandis que leurs collègues vont encadrer et protéger les inspecteurs qui font aussitôt irruption dans la boîte de nuit.
Souvent, il est intimé au DJ de couper la musique et de rallumer les lumières. Plus personnes n’entre, ni ne sort. Interdiction formelle de toucher aux caisses enregistreuses.
Puis par petits groupes, les inspecteurs accomplissent méticuleusement leurs tâches.
Les uns vérifient les déclarations d’emploi du personnel.
Dans le même temps, les douanes et les fraudes contrôlent les prix, la qualité et la quantité des alcools et boissons servies. Ceci pour s’assurer par exemple que le champagne n’est pas un vulgaire mousseux, que les whiskies ou vodkas ne sont pas frelatés. Ou encore que les marchandises ont bien été acquises régulièrement… ce qui vaut également pour les cigarettes.
La DDPP examine les différents points de sécurité de l’établissement ainsi que la puissance des décibels.
Les policiers font le tour des clients, s’assurant qu’il n’y pas de mineurs et -par la même occasion- recherchent d’éventuelles traces de stupéfiants (avec parfois l’aide d’une brigade cynophile).
Les impôts ou les douanes demandent un X au gérant et vérifie si les montants tipés correspondent à l’argent dans les tiroirs caisses. Par la même occasion, ils comparent le nombre d’entrées délivrées et le nombre de personnes dans l’établissement…. attention, tout écart est passible de lourdes sanctions.

Par ailleurs, en cas de contrôle inopiné, les vérificateurs sont désormais autorisés à prendre des copies des fichiers dématérialisés de la comptabilité informatisée pour éviter l’altération ou la disparition de certaines données (article L.47 A du Livre des Procédures Fiscales). Cela qui signifie que l’administration peut repartir en ayant effectué une copie (de tout ou partie) des disques durs de vos ordinateurs.

Ils peuvent également emporter quelques documents en vue de vérifications approfondies depuis leurs bureaux.
Le contrôle va durer une bonne heure, voire plus longtemps si les anomalies relevées sont nombreuses.
Enfin, il peut arriver (quoique peu fréquent) que le contrôle inopiné s’accompagne d’un avis de vérification de comptabilité (contrôle fiscal) remis en main propre au gérant.
Ces contrôles inopinés sont en général un message en direction de tous les établissements de nuit qui ne seraient pas encore en règle, une façon de dire « attention, on est venu ici mais on peut venir aussi chez vous ».
Quant à l’établissement contrôlé, il ne sera averti d’éventuelles sanctions que dans quelques semaines.

Ces contrôles inopinés sont tout à fait légaux.
Les juges ont conclu dans un jugement de 2009 qu’aucune disposition légale n’interdit les vérifications faites de nuit dans une activité nocturne, aux heures d’ouverture du public (Cass., crim., du 02.12.09, n° 09.80568).
Ils relèvent que les agents peuvent réaliser une opération de nuit si l’heure de leur intervention conditionne la pertinence de leurs opérations de contrôle et est cohérente avec l’activité de l’entreprise.
En l’occurrence, il apparaît que le contrôle inopiné effectué durant les heures d’ouverture au public répond parfaitement aux exigences de la situation d’une discothèque.

2. > LA BILLETTERIE ET LES REGLES A RESPECTER*

La billetterie est très souvent le point noir des discothécaires lors d’un contrôle inopiné, que ce soit par négligence ou méconnaissance de la loi.
Même si les règles de bases sont les mêmes pour une billetterie informatisé et une billetterie manuelle, dans les discothèques comme dans les cinémas, ils existent quelques divergences.

• Différences entre billetterie informatisée et billetterie à souches ?
• 1 client = 1 ticket
• Tickets avec consommation
• Preuves du passage
• Non utilisation des tickets
• Conservation des données (Billetterie manuelle, billetterie informatisée, listing vente, les coupons)
• Déclaration des tickets (toutes livraison de tickets doit être déclaré auprès du service des impôts dont il dépend)
• Mise en service de billetterie informatisée
• Intervention technique sur la caisse / remise à 0
• Sanction(s)

Si vous ne deviez retenir qu’une chose concernant la billetterie, ce serait la règle suivante : « Il faut délivrer un ticket à toute personne rentrant dans votre établissement et de ne jamais l’en déposséder. »

Les anomalies constatées en matière de billetterie peuvent engendrer des amendes importantes et ensuite être utilisées dans le cadre d’une vérification de comptabilité pour motiver des rappels concernant les recettes éventuellement omises.

3. > LE BAR*

• Une billetterie exonère-t-elle le gérant de posséder des caisses au bar ?
• Capacité ou obligation de fournir un reçu
• Détails des recettes

Dans le cas où vous ne pourriez justifier vos « recettes bar » de manières claires, non seulement le contrôle inopiné pourrait mal se passer mais en cas de vérification de comptabilité, vous êtes quasi assuré d’un rejet de comptabilité.

Bref, bien que la caisse enregistreuse ne soit pas obligatoire, elle est toutefois fortement conseillée et ce même si vous avez une billetterie.

4. > AUTRES ANOMALIES REGULIEREMENT RENCONTREES*

• Affichages des tarifs
• Travail dissimulé
Un contrôle inopiné qui se passe bien ne signifie pas que vous n’aurez pas de contrôle fiscal…
Mais à contrario, un contrôle inopiné qui se passe mal au niveau billetterie, bar ou supposition de travail dissimulé, débouche quasi systématiquement sur un contrôle fiscal.

* Ne s’agissant ici que d’un extrait de l’article, pour accéder à plus d’informations et trouver l’ensemble des précédents points développés, rendez-vous sur le site www.mon-assistant-bar.com et l’article dédié en cliquant ici.

Direction les Caraïbes et les nuits tropicales avec l’AMAZONE CLUB à Orléans (45) !

C’est chaque week-end que le club afro antillais enivre les noctambules de la région dans une ambiance « caliente », un décor d’Amazones et de la musique créole, zouk…. un cocktail explosif pour faire passer de superbes soirées exotiques !

Mais une petite nouveauté est venue agrémenter l’arrivée du printemps pour le plus grand confort de Guinemert, MC et leurs salariés : le complet renouvellement du système de gestion ZAP !

Dans un élan de modernisation du club, ce couple de gérants a souhaité profiter du besoin de mise à jour du système vers ZAPSIS pour remplacer l’ensemble des terminaux d’encaissements par les dernières solutions tactiles proposées.

Le choix de cet investissement s’est notamment porté sur la fiabilité du système et le savoir-faire de leur prestataire. Après avoir établi un minutieux comparatif, les considérants comme étant « les plus adaptés à leurs besoins et au monde de la nuit », ils ont alors décidé de renouveler leur confiance à l’égard des produits ZAP.

C’est donc depuis près d’une semaine que l’équipe de « l’Amazone nouvelle formule » a pu tester et apprécier la rapidité d’édition des tickets à l’entrée, la gestion optimisée au bar (sélection des articles facilitée sur écran tactile, ventilation des taux de TVA, limitation et traçabilité des offerts, visualisation des plans avec affection des ventes aux tables …) avec le contrôle des doses servies (chaque dose est comptabilisée et arrive sur la caisse sans aucune saisie) et le « contrôle-bouteilles » (édition d’étiquettes autocollantes à la vente de chaque bouteille pour éviter la fraude et les échanges)…tous les postes sont ainsi centralisés au bureau via le logiciel ZAPSIS, parfaitement adapté à la gestion des discothèques (bars de nuit et assimilés) et conforme aux normes en vigueur.

Comptant l’AMAZONE CLUB parmi nos fidèles clients, nous remercions Marie-Christine (MC) et Guinemert pour leur confiance renouvelée et leur souhaitons que cet élan de modernisation porte rapidement ses fruits…

(Cliquez-ici pour accéder à la page Facebook dédiée à l’AMAZONE..)