Conditions générales de vente

I. CHAMP D’APPLICATION

Les présentes conditions générales de vente et de livraison ainsi que les conditions commerciales sont applicables à l’ensemble des relations commerciales avec le client.
En conséquence, la passation de commande implique l’adhésion entière et sans réserve du client aux conditions générales de vente et tarifs, à l’exclusion de tous autres documents tels que prospectus, catalogues etc., qui n’ont qu’une valeur indicative. Aucune condition particulière ne peut, sauf acceptation formelle et écrite de POST MIX FRANCE, prévaloir sur les présentes conditions. Toute condition contraire opposée par le client, sera donc, à défaut d’acceptation expresse, inopposable à POST MIX FRANCE, quel que soit le moment où elle aura pu être portée à sa connaissance. Le fait que POST MIX FRANCE ne se prévale pas à un moment donné de l’une quelconque des présentes conditions générales ne peut être interprété comme valant renonciation à se prévaloir ultérieurement de l’une quelconque desdites conditions.

II. COMMANDES

Les offres de POST MIX FRANCE sont sans engagement de sa part. Les commandes qui sont passées, que ce soit directement ou par l’entremise du personnel ou des agents de POST MIX FRANCE, ne sont acceptées que lorsqu’elles sont confirmées par écrit.
Le bénéfice de la commande est personnel au client et ne peut être cédé sans l’accord de POST MIX FRANCE.
L’acheteur ne pourra en aucun cas porter à la connaissance de tiers les informations qu’il aura pu obtenir dans les documents transmis par POST MIX FRANCE. Ces documents restent la propriété pleine et entière de POST MIX FRANCE.
Toute modification ou résolution de commande demandée par le client ne pourra être prise en considération que si elle est parvenue par écrit avant l’expédition des produits et si elle a été acceptée par POST MIX FRANCE. L’ensemble des frais accessoires déjà engagés donnera lieu, en tout état de cause, à facturation.
En cas de résolution de la commande du client, non acceptée par POST MIX FRANCE, l’acompte versé restera acquis à POST MIX France.

III. PRIX ET MODALITES DE PAIEMENT

1 – Les produits sont fournis aux prix (exprimés en Euros et stipulés HT) en vigueur au moment de la passation de commande. Sauf convention contraire, les prix s’entendent franco de port, frais d’emballage et de chargement compris. POST MIX FRANCE se réserve le droit de modifier ses tarifs sans préavis. Tous impôt, taxe, droit ou autre prestation à payer en application des règlements français, ou ceux d’un pays importateur ou d’un pays de transit, ainsi que les frais de transport et d’emballage sont à la charge de l’acquéreur. Sauf accord dérogatoire exprès, les factures sont payables à 30 Jours, à compter de la date de la facture, cette échéance étant rappelée sur la facture. Sauf convention écrite particulière, il n’est pas accordé d’escompte en cas de règlement anticipé par l’acheteur. Le paiement doit être effectif à l’échéance, à savoir compte bancaire du vendeur crédité. Les règlements interviennent par traites acceptées ou tout autre mode de paiement convenu par les parties. Au cas de paiement par effet de commerce, le défaut de retour de l’effet sera considéré comme un refus d’acceptation assimilable à un défaut de paiement

2 – En cas de paiement fractionné, une licence mensuelle sous forme de clef informatique (chiffre + lettres) pourra être attribuée au client. En cas de non-paiement, la licence ne sera pas renouvelée ce qui aura pour conséquence de bloquer tout le système ZAP et donc la possibilité de s’en servir. Dans ce dernier cas, le logiciel ainsi que notamment les terminaux bar, billetterie cessent alors de fonctionner et il ne sera dès lors plus possible d’éditer les résultats journaliers des caisses. Dans ce cas de figure, la société POST MIX FRANCE ne saurait être tenu responsable de la non édition des bandes de contrôle bar et billetterie ou autre dysfonctionnement.

3- Pour toute première commande ainsi qu’en cas de détérioration du crédit du client, POST MIX FRANCE se réserve le droit d’exiger selon le cas la justification de garanties de paiement, le règlement comptant avant l’exécution de la commande ou le paiement immédiat de l’ensemble de ses créances. Ce sera notamment le cas dans les hypothèses de dissolution ou de modifications de société (ou dans la personne des dirigeants), en cas de cession, de location, du fonds commerce du client, d’hypothèques conventionnelles ou judiciaires prises sur les biens immobiliers du client, d’inscription de nantissement conventionnel ou judiciaire sur son fonds de commerce, etc..

4 – En aucun cas, le client ne peut procéder à une quelconque suspension ou réduction des paiements. Une compensation de ses droits avec les créances de POST MIX FRANCE n’est pas admise s’il apparaît que les droits du client sont contestés. En tout état de cause une compensation de créances n’est recevable que dans le cadre de créances réciproques. Le client n’est pas en droit de céder ou de transmettre à des tiers des droits qu’ils détiendraient contre POST MIX FRANCE.

5 – En cas de retard de paiement, POST MIX FRANCE pourra suspendre toutes les commandes en cours, sans préjudice de toute autre voie d’action. Toute somme non payée à l’échéance figurant sur la facture entraîne l’application automatique, dès le premier jour de retard, de pénalités d’un montant égal à trois fois le taux de l’intérêt légal en vigueur en France à la date à laquelle le règlement aurait dû intervenir. Ces pénalités seront exigibles de plein droit de l’acquéreur. Elles seront automatiquement imputées sur les avoirs éventuels.

Nonobstant ces pénalités de retard, un intérêt pour retard de paiement sera appliqué jusqu’au jour du paiement intégral des sommes échues. Cet intérêt de retard est égal au taux de l’intérêt légal en vigueur en France à la date à laquelle le règlement aurait dû intervenir. Il sera exigible sans qu’il soit besoin de mise en demeure préalable.

En cas de défaut de paiement, quarante-huit heures après une mise en demeure restée infructueuse, la vente sera résiliée de plein droit si bon semble à POST MIX FRANCE, ceci entraînant obligation de restitution immédiate, aux frais du client, des produits, le tout sans préjudice de tous autres dommages intérêts. La résiliation frappera non seulement la commande en cause mais, aussi, toutes les commandes impayées antérieures, qu’elles soient livrées ou en cours de livraison et que leur paiement soit échu ou non. De même, si un paiement échelonné devait avoir été convenu, le non-paiement d’une seule échéance entraînera l’exigibilité immédiate de la totalité de la dette, sans mise en demeure.

Dans tous les cas qui précèdent, les sommes qui seraient dues pour d’autres livraisons ; ou pour toute autre cause, deviendront immédiatement exigibles si POST MIX FRANCE n’opte pas pour la résiliation des commandes correspondantes.

Le client devra rembourser tous les frais occasionnés par le recouvrement contentieux des sommes dues, y compris les honoraires d’officiers ministériels et d’avocats.

IV. LIVRAISON

POST MIX FRANCE se réserve le droit d’apporter à tout moment toute modification qu’il juge utile à ses produits et, sans obligation de modifier les produits précédemment livrés ou en cours de commande, il se réserve de modifier sans avis préalable les modèles définis dans ses prospectus ou catalogues, les photos n’ayant aucune valeur contractuelle, dans la mesure où l’utilité du produit n’en est pas modifiée.
La livraison est effectuée par simple avis de mise à disposition.
Délais
Les livraisons sont opérées en fonction des disponibilités et dans l’ordre d’arrivée des commandes. POST MIX FRANCE est autorisé à procéder à des livraisons de façon globale ou partielle.
Les délais de livraison sont indiqués aussi exactement que possible mais sont fonction des possibilités d’approvisionnement et de transport de POST MIX FRANCE.
Les délais de livraison seront en outre prolongés en cas de modifications intervenant à la demande du client.
Les dépassements de délai de livraison ne peuvent donner lieu à dommages-intérêts, à retenue ni à annulation des commandes en cours.
Sont, notamment, considérés comme cas de force majeure déchargeant POST MIX FRANCE de son obligation de livrer : guerre, incendie, fait du prince, interventions de l’Administration, grève totale ou partielle, lock-out, accident, bris de machines, non approvisionnement du vendeur lui-même, gelées, inondations, perturbations atmosphériques dès lors que les événements précités affectent l’installation ou l’organisation de POST MIX FRANCE, de ses fournisseurs ou des transporteurs. POST MIX FRANCE informera le client en temps opportun, de la survenue d’un événement de cette nature.
En cas de retard dans la livraison, pour toute autre cause qu’un cas de force majeure, le client ne pourra résilier la vente que s’il a mis en demeure POST MIX FRANCE par lettre recommandée avec accusé de réception, d’avoir à livrer, POST MIX FRANCE disposant alors d’un délai d’un mois après réception de la lettre pour exécuter la commande. Passé ce délai, le client pourra obtenir restitution de son acompte à l’exclusion de toute autre indemnité ou dommage-intérêts.
En toute hypothèse, la livraison dans les délais ne peut intervenir que si le client est à jour de ses obligations envers POST MIX FRANCE, quelle qu’en soit la cause.

Risques

Les marchandises sont livrables au lieu convenu. Les marchandises voyagent aux risques et périls du client.

Même expédiées franco de port ou franco départ France, à compter de leur délivrance au transporteur, elles voyagent aux risques et périls du destinataire auquel il appartient, en cas d’anomalie, d’avarie ou de manquant, de faire toutes constatations nécessaires et de confirmer ses réserves quant à l’état, la qualité et le poids, par acte extrajudiciaire ou par lettre recommandée avec avis de réception auprès du transporteur, dans les deux jours qui suivent la réception des marchandises.

Réception

Sans préjudice des dispositions à prendre vis-à-vis du transporteur, les réclamations sur les vices apparents ou sur la non-conformité de la marchandise livrée à la marchandise commandée ou au bordereau d’expédition, doivent être formulées par écrit à POST MIX FRANCE dans les deux jours de l’arrivée des produits à destination. A défaut, la livraison sera réputée réceptionnée sans réserve.

Il appartiendra à l’acheteur de fournir toute justification quant à la réalité des vices ou anomalies constatés. Il devra laisser à POST MIX FRANCE toute facilité pour procéder à la constatation de ces vices et pour y porter remède. Il s’abstiendra d’intervenir lui-même ou de faire intervenir un tiers à cette fin. En cas de violation de cette disposition, l’application de la garantie sera suspendue.

Modalités de retour

Tout retour de marchandise doit faire l’objet d’un accord formel préalable entre POST MIX FRANCE et le client. Tout produit retourné sans cet accord serait tenu à la disposition de l’acquéreur et ne donnerait pas lieu à l’établissement d’un avoir. Nonobstant le droit que se réserve expressément POST MIX FRANCE — d’organiser lui-même l’enlèvement des produits dont il accepte formellement le retour, les frais et les risques du retour sont toujours à la charge de l’acquéreur. Aucun retour ne sera accepté après un délai de trois jours à compter de la livraison. Les marchandises renvoyées doivent être dans l’état et l’emballage d’origine.

Conséquences

POST MIX FRANCE procède à une vérification qualitative et quantitative des produits retournés. Les retours non conformes à la procédure ci-dessus ou injustifiés seront sanctionnés par la perte pour le client des acomptes qu’il aura versés.

En cas de vice apparent ou de non-conformité, dûment constaté par POST MIX FRANCE la seule obligation lui incombant, sera, à son choix, le remplacement gratuit ou l’établissement d’un avoir valable sur une prochaine facture. Le client ne pourra prétendre à aucune indemnité ou dommages-intérêts, à quelque titre que ce soit.
L’acheteur ne pourra procéder à aucune réduction de prix, retenue sur facture ou avoir en cas de réclamation. Les avoirs étant dans tous les cas effectués par POST MIX FRANCE.

V. RESERVE DE PROPRIETE

POST MIX FRANCE conserve la propriété des biens vendus jusqu’au paiement effectif de l’intégralité du prix en principal et accessoires.
Il est entendu que la simple remise d’un titre créant une obligation à payer, traite ou autre, ne constitue pas un paiement au sens de la présente clause, la créance originaire de POST MIX FRANCE sur le client subsistant avec toutes les garanties qui y sont attachées, y compris la réserve de propriété jusqu’à ce que ledit titre ait effectivement donné lieu à payement intégral.

Le client informera POST MIX FRANCE de toute intervention ou prétention d’un tiers susceptible de porter atteinte à ses droits, notamment en cas de saisie, afin que cette dernière puisse s’y opposer et préserver ses droits. Les produits vendus sous réserve de propriété ne peuvent être donnés en gage, ou faire l’objet d’un dessaisissement à un titre quelconque à peine de revendication immédiate du bien par POST MIX FRANCE, les frais et risques de la restitution des biens vendus étant à la charge exclusive du client.
Le client ne pourra, pour quelque raison ou cause que ce soit, procéder à la revente des marchandises acquises en vertu des présentes tant que leur prix n’aura pas été intégralement réglé au vendeur.

Toute modification, transformation ou altération des marchandises est interdite. Si le client contrevenait à cette interdiction, le vendeur serait, après une mise en demeure par simple lettre, autorisé à reprendre possession des marchandises.
Il est entendu qu’à défaut de paiement de l’une quelconque des échéances, la totalité du prix sera exigible sans délai et pourra entraîner la revendication immédiate des biens vendus.
Les dispositions ci-dessus ne font pas obstacle dès la livraison des marchandises, au transfert au client des risques de perte ou de détérioration des biens soumis à réserve de propriété ainsi que des dommages qu’ils pourraient occasionner et ce à compter de la délivrance au transporteur. Le client devra souscrire une assurance garantissant les risques nés à compter de l’expédition des produits.

VI. GARANTIE – RESPONSABILITE

Etendue

Les produits sont garantis contre tout défaut de matière ou de fabrication pendant une durée de douze mois à compter de la date de livraison, conformément au certificat de garantie joint au produit (à défaut de certificat de garantie formel, la facture en tiendra lieu), s’il s’avère que la défectuosité est antérieure au transfert des risques.
Les interventions au titre de la garantie ne sauraient avoir pour effet de prolonger la durée de celle-ci.

La présentation immédiate du certificat de garantie sera rigoureusement exigée lorsque la garantie sera invoquée.
Au titre de cette garantie, la seule obligation incombant à POST MIX FRANCE sera le remplacement gratuit ou la réparation du matériel ou de l’élément reconnu défectueux par ses services.

La responsabilité de POST MIX FRANCE ne peut en tout état de cause être engagée à un quelconque autre titre. En particulier, sa responsabilité est exclue qu’il s’agisse de dommages directs ou indirects, matériels ou immatériels.
Une demande de dommages intérêts à l’encontre de POST MIX FRANCE est également exclue, en cas de faute au moment de la conclusion du contrat, de retards, de pertes de production ou de profit, en cas de violation d’une obligation accessoire ou d’une obligation précontractuelle, en cas de dommages aux personnes ou encore au titre de l’emballage ou du transport.

Pour bénéficier de la garantie, tout produit doit être au préalable, soumis au service après-vente de POST MIX FRANCE dont l’accord est indispensable pour tout remplacement. Les frais éventuels de transport et les risques sont supportées par le seul acheteur.

Exclusion

La garantie ne joue pas pour les vices apparents dont l’acquéreur devra se prévaloir conformément à l’article 4. Est réputé apparent tout défaut pouvant être décelé par l’acheteur après un examen normal de la chose vendue

Sont également exclus les défauts et détériorations provoqués par l’usure naturelle, les influences climatiques ou physiques (surtension électrique …) ou par un accident extérieur (montage erroné, entretien défectueux, incompatibilité avec d’autres produits, entreposage inadéquate, utilisation anormale ou non conforme au regard des spécifications ou des instructions d’utilisation données par POST MIX FRANCE ou aux usages…), par une modification du produit non prévue ni spécifiée par POST MIX FRANCE ou encore par une inadéquation du produit aux attentes ou besoins spécifiques de l’acheteur.

La garantie ne joue pas dans les cas suivants :

Problèmes survenus sur l’ordinateur, non inhérents à l’utilisation normale des logiciels ZAPWIN ou ZAP +,
Le fait d’entrer dans les fonctions spéciales du logiciel protégées par un mot de passe sans autorisation de POST MIX France ou l’un de ses mandants.
Branchement/ installation de matériel et/ou logiciel non vendu ou installé par POST MIX France.

Sont également exclus de la garantie, les dommages ayant une cause extérieure au bien contractuel ou relevant d’un cas de force majeure. Enfin, la garantie prend fin de plein droit si l’acheteur modifie ou répare le bien contractuel lui-même ou en dehors des services de POST MIX FRANCE.

Pour des livraisons de matériels dont POST MIX FRANCE n’a pas assuré la fabrication, le client est tenu, avant de faire jouer la présente garantie, d’agir directement contre le fabricant. Seul l’échec de ces poursuites contre le fabricant autorisera l’acheteur à agir contre POST MIX FRANCE.

Enfin POST MIX France ne garantit pas un fonctionnement sans bogue, ni un fonctionnement ininterrompu des logiciels ZAPWIN ou ZAP +.
En aucun cas, POST MIX France ne saurait être tenu pour responsable d’un préjudice financier, commercial ou autre ou d’une privation de jouissance, causé directement ou indirectement par l’utilisation ou le fonctionnement des logiciels ZAPWIN ou ZAP+.

La société POST MIX France ne saurait être tenu pour responsable en cas de non-respect par le client des obligations légales et fiscales en matière de billetterie et/ ou de caisses bar.

VII. COMPETENCE JURIDICTIONNELLE – LOI APPLICABLE

Tout différend, même en cas de recours en garantie ou de pluralité de défendeurs, de référé ou de demande incidente serait à défaut d’accord amiable de la compétence exclusive des tribunaux dans le ressort desquels se trouve le siège social de POST MIX FRANCE.

La présente vente est soumise au droit français.

Si pour des raisons quelconques une des dispositions ci-après s’avère inefficace ou inapplicable, la validité des conditions de vente n’est pas affectée pour autant. Dans un tel cas, POST MIX FRANCE s’oblige à substituer à la stipulation inefficace ou inapplicable un règlement valable ayant une portée économique équivalente et entraînant des engagements correspondant pour le client où se réfèrera aux dispositions légales applicables.

L’acheteur ne pourra en aucun cas porter à la connaissance de tiers les informations qu’il aura pu obtenir dans les documents transmis par POST MIX FRANCE. Ces documents restent la propriété pleine et entière de POST MIX FRANCE.

Toute modification ou résolution de commande demandée par le client ne pourra être prise en considération que si elle est parvenue par écrit avant l’expédition des produits et si elle a été acceptée par POST MIX FRANCE. L’ensemble des frais accessoires déjà engagés donnera lieu, en tout état de cause, à facturation.

En cas de résolution de la commande du client, non acceptée par POST MIX FRANCE, l’acompte versé restera acquis à POST MIX France.